CGV du site de voyance Nicolas Duquerroy

Société auto-entrepreneuriale Nicolas Duquerroy Jacques Mathieu de droit Français établie au Cabinet Nicolas Duquerroy Le Bourg 24290 Valojoulx Dordogne (24) et identifiée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d'identification 52523479500033, dûment représentée en a personne de Mr Duquerroy Nicolas, en sa qualité de dirigeant.
Directeur de la publication et de la rédaction : Nicolas Duquerroy
Hébergeur :

Liens : www.Nicolas-Voyant.fr, www.Nicolas-Duquerroy.fr, www.Nicolas-Duquerroy.com.
Téléphone de contact : 06 58 44 40 82
​Email : nicolas.duquerroy@aol.fr
Concepteur du site : Nicolas Duquerroy
APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION ET DE VENTE - AVERTISSEMENT :
Conditions générales de vente relatives à la pratique de magnétisme, bien-être, d'Astrologie et de la voyance :
La société Nicolas Jacques Mathieu Duquerroy, (Ci-après désigné le "Site" ou "OracleConsultingFrance") propose des services à distance spirituels, de magnétisme, d'ésotérisme, d'Astrologie et d'art divinatoire.
Dans ce contexte, le Site propose du contenu de divertissement, culturel et ludiques sur les thèmes du magnétisme, du bien-être, spirituel, des arts divinatoires, notamment l'astrologie, la numérologie, la tarologie, l'horoscopie au travers de services gratuits et payants réservés uniquement au personnes majeurs (+18 ans).

L'accès au site, aux consultations de voyance, ainsi que les services gratuits sont strictement interdits aux personnes mineures, sous curatelle ou tutelle.
LE CONTENU FOURNI SUR LE SITE INTERNET ET VIA LES SERVICES INDIVIDUALISES ET VIA NOS AFFILIATIONS REVÊTENT UN CARACTÈRE PUREMENT CULTUREL, RÉCRÉATIF ET LUDIQUE.
Dès lors, l'Utilisateur a conscience que tous contenus, écrits ou oraux diffusés depuis le Site et DANS LE CADRE DES Services revêtent un caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient d'apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part du site de célérité et pertinence.
Tout contenu écrit et/ou oral est donc donné à titre informatif et l'Utilisateur ne doit en aucun cas chercher à trouver par ce biais des conseils dans le domaine juridique, médical, financier ou relevant de la psychologie.
Il est clairement entendu et accepté par l'Utilisateur que le Site pourra choisir de ne pas répondre aux questions posées par l'Utilisateur si ces dernières relèvent notamment de pratiques liées à un travail occulte (notamment désenvoûtement, sorcellerie, magie), au domaine médical (traitement, maladie), juridique et en tout état de cause contraires aux bonnes mœurs et aux lois en vigueur.
Avant d'utiliser le Service, l'Utilisateur doit impérativement lire et accepter les présentes Conditions Générales d'utilisation et de vente (Ci-après « Conditions Générales Ventes»), déclarer avoir pris connaissance des présentes conditions générales de ventes dans leur intégralité et accepter les obligations dont il est tenu. A défaut d'une telle acceptation l'Utilisateur ne pourra poursuivre recourir au Service proposé par le Site. L'Utilisateur peut en conserver une copie en imprimant les présentes conditions générales de ventes. Si l'Utilisateur n'accepte pas les présentes conditions générales d'utilisation et de vente (Ci-après "Conditions Générales de Ventes"), il appartient à l'Utilisateur de renoncer à accéder au Site.
Les conditions générales de ventes entrent en vigueur à compter de l'acceptation par l'Utilisateur dès l'utilisation de nos différents services qui se poursuivront pour une durée indéterminée.
Le Site se réserve le droit de modifier les conditions générales de ventes en tant que nécessaire, selon l'évolution technique du Service, l'évolution de la législation, à sa seule discrétion. L'utilisation du Site et du service proposé est toujours soumise à la version la plus récente des conditions générales de ventes postée sur la page dédiée au service et accessible au public au moment de cette utilisation.

  • Date de mise en ligne des présentes conditions générales : 20/04/2009
  • Date de la dernière révision des présentes conditions générales : 20/04/2020


Les présentes conditions générales de ventes régissent l'ensemble des relations contractuelles entre le Site et l'Utilisateur. Le Site n'est en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d'autres Sites ou Sociétés auxquels les Utilisateurs auraient accès depuis le Site par les liens hypertextes, logos, boutons, images, numéros de téléphone etc, situés sur le Site. Il appartient à l'Utilisateur de se référer aux conditions générales de ventes des dits sites ou Sociétés avant de contracter les Services.
Le Site est ouvert à tous les pays du monde dont la législation n'interdit pas, de manière générale, l'activité du Site. A défaut, il appartient à l'Utilisateur de renoncer à accéder au Site à partir de ce territoire.
Règles précises d'utilisation :
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Le droit d'utiliser les Services est personnel à chaque Utilisateur.
L'Utilisateur s'engage à faire un usage normal du Site et faire preuve de courtoisie dans ses échanges sur Internet et par téléphone.
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- Utiliser le Site à des fins commerciales, lucratives, publiques ;
- Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, incitant à la violence ou à la prostitution, de nature politique, raciste ou xénophobe, violent, pornographique, pédophile et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France :
- Tenir ou proférer des propos, ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs ;
- Détourner les règles en donnant notamment ses coordonnées téléphoniques, postales ou toute autre adresse email ou moyen pour rentrer en communication sans l'intermédiaire du Site avec les équipes du Site ;
- Contrevenir à une disposition légale ou réglementaire en vigueur.
Le Site se réserve le droit de contrôler à tout moment le respect des conditions générales de ventes.
Le non-respect de l'une ou l'autre des stipulations des présentes conditions générales de ventes met automatiquement fin à l'autorisation d'utiliser le Site et ses Services.
Toute violation des présentes conditions générales de ventes autorise la Site à refuser pour l'avenir de délivrer toutes prestations à l'auteur de la violation considérée, sans en imputer la responsabilité au Site.
L'Utilisateur reconnaît et accepte d'assumer seul l'entière responsabilité du contenu de ses transmissions à travers le Site. Dans ce contexte, l'Utilisateur sera directement réputé responsable du contenu de ses informations publiées, contenus et actions en cas de litige ou de violation à toute législation applicable au cas d'espèce.
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Les services du SITE :
L'utilisation de certains services peut être soumise au respect de conditions spécifiques. Ces conditions spécifiques sont réputées faire partie intégrante des présentes conditions générales de ventes et l'Utilisateur déclare avoir pris connaissance.
Certains services du Site peuvent également être assurés par des partenaires du Site identifiables sur la page correspondant à ce partenariat sur le Site. Le Site n'est pas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d'autres Sites auxquels les Utilisateurs auraient accès depuis le Site par les liens hypertextes, logos, images, boutons, etc, situés sur le Site. Il appartient à l'Utilisateur de se référer aux Conditions Générales des dits sites ou Sociétés avant de contracter les Services et/ou à défaut, de ne pas utiliser le service concerné.
Afin d'accéder au Site et d'utiliser les Services, l'Utilisateur doit disposer d'un accès Internet. Les coûts des communications téléphoniques rendant accessibles la connexion au réseau Internet ainsi qu'au site resteront à la charge exclusive de l'Utilisateur.
L'Utilisateur doit en outre se munir de tout matériel nécessaire afin d'assurer cette connexion au réseau Internet.
Description des Services :
Le Site fournit à ses Utilisateurs, via le réseau mondial Internet et, le cas échéant, par courriers électroniques ou téléphone, un certain nombre de services gratuits et payants liés au domaine du magnétisme, du bien-être, de l'astrologie, de la tarologie et de la voyance.
Plus précisément, le Site propose aux Utilisateurs :
- des services gratuits d'horoscopes, de tirage des tarots et d'astrologie, de voyance par e-mail par le Site ou par des Partenaires de ces derniers ;
- des services payants de consultations de voyance par téléphone dispensées directement par le Site ou par des Partenaires de ces derniers.
- des services payants et gratuits de magnétisme et plus généralement de bien-être à distance et ou en cabinet.
Conditions d'utilisation des Services :
Aux fins que le Site puisse dispenser ses Services, l'Utilisateur s'engage à ne communiquer que des informations exactes, actuelles et complètes dont il garantit en tout temps l'exactitude, la sincérité et la fiabilité. L'Utilisateur s'engage à procéder sans délais sur le Site à tout changement des informations le concernant, le cas échéant en contactant le site à l'adresse : nicolas.duquerroy@aol.fr
L'Utilisateur a conscience que tous contenus écrits et oraux diffusés depuis le Site et dans le cadre des Services revêtent un caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient d'apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part du site de célérité et pertinence.
Plus précisément :

  • Services gratuits

Afin d'accéder aux Services gratuits par email, l'Utilisateur doit communiquer son nom, son prénom, son sexe, sa date de naissance, son pays de résidence, son adresse e-mail ainsi que son numéro de téléphone.
Les services gratuits dispensés par le Site ou par des Partenaires du Site concernent les questions, les horoscopes, le tarot.
Concernant les questions dont les réponses seront données par email, l'Utilisateur a bien conscience que le Site ne peut répondre que sur la base d'une interprétation standart et mutualisée sur des thèmes pré-developpés à partir des informations données par celui-ci. En aucun cas, il ne saurait s'agir d'une prestation individualisée et ce service ne peut donc être utilisé qu'à des fins ludiques et d'information générale.
Pour des raisons de sécurité, d'identification et d'amélioration de la qualité de l'accueil, les questions/réponses sont susceptibles d'être enregistrées. En accédant et en utilisant le Service, l'Utilisateur déclare être informé et consent expressément à l'enregistrement des échanges instantanés et des données en découlant. Ces enregistrements seront susceptibles de constituer tous moyens de preuve devant les Tribunaux pour défendre les intérêts de OracleConsultingFrance et seront transmis à des tiers sur réquisitions judiciaires.

  • Services payants

Consultation de magnétisme à distance sur photo avec Nicolas Duquerroy
A partir de la date de la commande, le Site s'engage à mettre tout en œuvre sous une semaine pour réaliser la séance de magnétisme à distance sur photo. Dans le cas exceptionnel d'un dépassement du délai d'une semaine, un email sera adressé à l'Utilisateur afin de l'informer de la date de réception des réponses lequel aura alors la possibilité d'annuler la commande et d'en obtenir le remboursement.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux demandes des Utilisateurs en cas de force majeure, parce que la demande de l'utilisateur correspond à une demande concernant la santé ou parce que cela n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

Aucune demande de remboursement complet ou partiel ne pourra être acceptée après le débute d'une séance de magnétisme à distance sur photo.
Consultation de magnétisme en cabinet avec Nicolas Duquerroy
A partir de la date de la commande, le Site s'engage à mettre tout en œuvre sous une semaine pour fixer sous un mois un rendez-vous avec l'Utilisateur. Dans le cas exceptionnel d'un dépassement du délai d'un mois, un email sera adressé à l'Utilisateur afin de l'informer de la date de réception des réponses lequel aura alors la possibilité d'annuler la commande et d'en obtenir le remboursement.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux demandes des Utilisateurs en cas de force majeure, parce que la demande de l'utilisateur correspond à une demande concernant la santé ou parce que cela n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

Aucune demande de remboursement complet ou partiel ne pourra être acceptée après le débute d'une séance de magnétisme en cabinet.
Services de consultations de voyance par email avec Nicolas Duquerroy
A partir de la date de la commande, le Site s'engage à mettre tout en œuvre pour répondre aux questions des utilisateurs au maximum sous 72 heures sous réserve toutefois de l'intensité du flux des questions des utilisateurs. Dans le cas exceptionnel d'un dépassement du délai de 72 heures, un email sera adressé à l'Utilisateur afin de l'informer de la date de réception des réponses lequel aura alors la possibilité d'annuler la commande et d'en obtenir le remboursement.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l'utilisateur n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

Aucune demande de remboursement complet ou partiel ne pourra être acceptée après le débute d'un de la consulation de voyance.

  • Travaux énergétiques et spirituels à distance ou sur photo : 

A partir de la date de la commande, le Site s'engage à mettre tout en œuvre pour débuter les travaux énergétiques et spriituels des utilisateurs au maximum sous 72 heures sous réserve toutefois de l'intensité du flux de demandes des utilisateurs. Dans le cas exceptionnel d'un dépassement du délai de 72 heures, un email sera adressé à l'Utilisateur afin de l'informer de la date de débute des travaux énergétiques et spirituels, lequel aura alors la possibilité d'annuler la commande et d'en obtenir le remboursement.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l'utilisateur n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

Aucune demande de remboursement complet ou partiel ne pourra être acceptée après le débute de travaux énergétiques et spirituels à distance sur photo.

  • Services de consultations de voyance par téléphone sur numéros surtaxés

Les équipes du Site s'engagent à tout mettre en œuvre pour répondre dans le plus brefs délais et de manière quasiment immédiate aux questions des Utilisateurs dans les plus brefs délais. Cependant, le Site ne peut garantir à l'Utilisateur une réponse immédiate, le temps de réponse dépendant fortement de l'intensité du flux des appels et de la disponibilité immédiate des équipes. Si l'Utilisateur ne souhaite pas patienter, il lui appartient de mettre fin à la communication téléphonique.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l'utilisateur n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.
Les tarifs de ces services, indiqués en page d'accueil, ne sont applicables que pour les appels émanant du pays déterminé auquel ils sont rattachés. Ils sont indiqués dans la monnaie du pays concerné et ces toutes taxes comprises (TTC).

  • Services de consultations de voyance privée par téléphone sur numéros géographiques ou gratuits

Les équipes du Site s'engagent à tout mettre en œuvre pour répondre dans le plus brefs délais et de manière quasiment immédiate aux questions des Utilisateurs dans les plus brefs délais. Cependant, le Site ne peut garantir à l'Utilisateur une réponse immédiate, le temps de réponse dépendant fortement de l'intensité du flux des appels et de la disponibilité immédiate des équipes. Si l'Utilisateur ne souhaite pas patienter, il lui appartient de mettre fin à la communication téléphonique.
Les équipes du Site se réservent le droit de ne pas répondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l'utilisateur n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

  • Au 04 92 94 82 56 les tarifs toutes taxes comprises (TTC) de ces services sont de 15 Euros pour les 10 premières minutes de consultation et d'un coût par minute supplémentaire variant de 4,50 euros à 9,50 euros selon le médium consulté, ou l'équivalent suivant monnaie locale du pays de l'Utilisateur.
  • Au 01 75 75 43 21 le tarif toutes taxes comprises (TTC) de ces services sont de 10 minutes offertes lors de la premières consultation puis d'un coût par minute supplémentaire de 3 euros.
  • Services de consultations de voyance privée par téléphone réalisés avec Nicolas Duquerroy au 06.58.44.40.82, 05.45.22.47.10

Les équipes du Site s'engagent à tout mettre en œuvre pour répondre dans le plus brefs délais aux questions des Utilisateurs lors d'une consultation privée par téléphone après avoir fixer d'un rendez-vous téléphonique avec l'Utilisateur. Cependant, le Site ne peut garantir à l'Utilisateur une réponse immédiate, le temps de réponse dépendant fortement de l'intensité du flux des appels et de la disponibilité immédiate des équipes du Site et de Nicolas Duquerroy. Si l'Utilisateur ne souhaite pas patienter, il lui appartient de ne pas fixer de rendez-vous avec les équipe du Site et Nicolas Duquerroy.
Les équipes du Site et Nicolas Duquerroy se réserve le droit de ne pas répondre aux questions des Utilisateurs en cas de force majeure ou parce que la question de l'utilisateur n'est pas conforme aux dispositions des présentes conditions générales de ventes. La durée d'une consultation de voyance privée par téléphone avec Nicolas Duquerroy est d'une durée maximum d'une heure pour les consultations de voyance générales (complète), d'un domaine ou des flammes jumelles. Si la consultation de voyance privée générale (complète), d'un domaine, ou des flammes jumelles dure moins d'une heure, l'utilisateur ne pour en aucun cas exiger un report ou un remboursement des minutes restantes comme conformes aux dispositions des présentes conditions générales de ventes.

  • Prestations complémentaires sur consultation de voyance par téléphone

Des prestations complémentaires pourront être proposées lors de consultations de voyance par téléphone dont la liste et les tarifs TTC sont les suivants :
- Thème astral
- Thème numérologique
- Cristallomancie
- Initiation complète clairvoyance 4 supports différents

  • Les tarifs communications audiotel et SMS

Audiotel: numéros appelés en 0892, le tarif appliqué est de 0,60 € par minute de communication.
SMS: 0,99 € par sms + coût d'un sms selon l'opérateur téléphonique
Pour des raisons de sécurité, d'identification et d'amélioration de la qualité de l'accueil, les échanges instantanés sont susceptibles d'être enregistrées. En accédant et en utilisant le Service, l'Utilisateur déclare être informé et consent expressément à l'enregistrement des échanges instantanés et des données en découlant. Ces enregistrements seront susceptibles de constituer tous moyens de preuve devant les Tribunaux pour défendre les intérêts de OracleConsultingFrance et seront transmis à des tiers sur réquisitions judiciaire.

  • MOYEN DE PAIEMENTS - SECURITE DES PAIEMENTS

Le services payants sont clairement identifiables par l'Utilisateur, puisque celui-ci doit confirmer à chaque fois qu'il s'engage à payer le prix demandé.
Le Site accepte plusieurs modes de paiement pour le règlement de ses prestations :

  • par carte bancaire en paiement sécurisé via STRIPE,
  • par carte bancaire en paiement sécurisé via PayPal,
  • par virement bancaire,
  • par mandat cash,
  • par chèque à l'ordre de Cabinet Duquerroy Nicolas ou de l'un des partenaires du site .

Les espèces sont trictement refusées par le Site.


En cas de paiement par carte bancaire, l'Utilisateur garantit le Site qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement. Il reconnaît que la communication des informations relatives à sa carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de Cabinet Duqueroy Nicolas ou de l'un des partenaires du site à due concurrence du montant total nonobstant l'absence de convention écrite.
Le système de paiement par carte bancaire est doté d'un SSL 3.0 (secure, socket, layer) qui permet de crypter, avec une clé de 128 bits, le numéro de carte bancaire de l'Utilisateur et sera géré par STRIPE ou PayPal.


Pages concernant la magie d'amour et le différents rituels spirituels et de magie :
Les pages parlant de rituel de magie d'amour, de rituels spirituels et de magie sont à prendre uniquement à titres ludiques et comme aides spirituelles ludiques.
Nicolas Duquerroy, l'équipe du Site et l'équipe de voyance disponible par téléphone, SMS, tchat et par e-mail, refuseront toutes les demandes de rituels ou de travaux occultes.
Les rituels de magie d'amour, les rituels spirituels et de magie doivent être pris uniquement comme des pratiques ludiques de divertissement et la mise en place d'un rituel ne pourrait prétendre à une réussite à 100% de la part d'un client ou visiteur du site www.Nicolas-Voyant.fr, www.Nicolas-Duquerroy.fr, www.Nicolas-Duquerroy.com .

  • Mise en recouvrement/procédure contentieuse :

IL EST CLAIREMENT PRECISE A L'UTILISATEUR QU'EN CAS D'INCIDENT ET/OU RETARD DE PAIEMENT, TOUS LES FRAIS NECESSAIRES AUX RECOUVREMENTS DES SOMMES DUES SERONT INTEGRALEMENT MIS A SA CHARGE ET NOTAMMENT LES FRAIS DE COURRIER RECOMMANDE, FRAIS D'HUISSIER POUR SIGNIFICATION ET EVENTUELLE SAISIE, FRAIS DE JUSTICE ET HONORAIRES D'AVOCAT. DE SURCROIT, LES SOMMES DUES PORTERONT INTERET AU TAUX LEGAL EN VIGUEUR A COMPTER DE LA PREMIERE RELANCE POUR INCIDENT DE PAIEMENT.
RISQUE CONTRE LES ADDICTIONS :
Le Site invite l'Utilisateur à être particulièrement vigilant sur l'utilisation des services, ses consultations, leurs fréquences et les sommes dépensées. Dans ce contexte, l'Utilisateur peut également à tout moment demander à OracleConsultingeFrance ou l'un des partenaire du site le blocage de l'utilisation de ses services en l'empêchant toute consultation téléphonique pour une durée déterminée de deux (2) mois ou définitivement. Cette demande devra se faire par écrit à l'adresse : nicolas.duquerroy@aol.fr ou adresse postale.
Garantie et responsabilité du Site :
L'utilisation du site est sous la seule responsabilité de l'Utilisateur. Le Site est fourni en l'état et n'ouvre droit à aucune garantie au profit de l'Utilisateur.
De part sa nature ludique et intrinsèquement divertissante, le Site ne garantit en aucune manière que les services proposés répondront à l'ensemble des exigences des Utilisateurs, qu'il sera en permanence disponible sans interruption, sûre ou sans erreur.
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DROIT DE RETRACTATION :

  • Exclusion du droit de rétractation :

Merci de vous référencer à la page "DROIT DE RÉTRACTATION".

  • CONVENTION DE PREUVE :

Conformément à l'article 1316-2 du code civil, le Site et les Utilisateurs entendent fixer, dans le cadre des services de commerce électronique, les règles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la convention de preuve passée entre les parties, lesquelles s'engagent à respecter le présent article.
Le Site et les Utilisateurs s'engagent à accepter qu'en cas de litige les adresses e-mail et mots de passe utilisés dans le cadre du Site et des Comptes ainsi que les courriers électroniques échangés sont admissibles devant les tribunaux et feront preuve des données et des faits qu'ils contiennent.
Le Site et les Utilisateurs s'engagent à accepter qu'en cas de litige, les données et les logs de connexion relatifs à des actions effectuées à partir de leurs comptes sont admissibles devant les tribunaux et font preuve des données et des faits qu'ils contiennent.
le Site et les Utilisateurs s'engagent à accepter qu'en cas de litige, ces documents, informations et enregistrements feront preuve notamment de la date et du contenu de l'offre et de la commande/abonnement, quel qu'en soit le montant.
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  • Réclamation :

Toute réclamation de l'Utilisateur devra, sous peine de forclusion, être adressée suivant la procédure décrite à l'article NOTIFICATION au Site dans un délai de Quatorze (14) jours suivant la découverte notifiée par écrit, de l'événement motivant ladite réclamation.

  • MÉDIATION

En cas de litige non résolu par une solution amiable et ayant fait l'objet d'une réclamation écrite adressée par le client consommateur au vendeur, le client peut conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation soumettre le différend au médiateur de la consommation CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION dont les coordonnées sont les suivantes :
- Site : https://cnpm-mediation-consommation.eu
- Courrier : CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond.N° d'adhérent CNPM : CNPM3514

  • DIVERS :

Si une ou plusieurs stipulations des Conditions Générales s'avéraient être ou devenir entièrement ou partiellement invalides, ceci n'affecterait pas la validité des autres stipulations des Conditions Générales.
LOIS APPLICABLES ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE :
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises au droit français.
L'Utilisateur peut à tout moment consulter leurs droits aux adresses suivantes :
www.legifrance.fr
www.cnil.fr

  • Pour consulter les mentions légales du Site Internet de notre partenaire Telemaque Voyance, veuillez vous rendre sur le lien en permanence accessible depuis le site à l'adresse https://www.voyance.fr/infos/conditions.php
  • Pour consulter les mentions légales du Site Internet de notre partenaire Newgora, Goracash, veuillez vous rendre sur le lien en permanence accessible depuis le site à l'adresse https://www.divinastreet.com/mentions/mentions2.htm


ATTENTION : IL EST PRECISE QU'EN TOUT ETAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S'EFFECTUE TELEPHONIQUEMENT EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITES DE PAIEMENT ET L'ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS NOTAMMENT DROIT DE RETRACTATION DEFINIES AUX PRESENTES SONT SYSTEMATIQUEMENT COMMUNIQUES AU CLIENT, PAR TELEPHONE, PREALABLEMENT A TOUTE CONSULTATION ET A L'ISSUE DE LA CONSULTATION.
En accédant aux prestations de OracleConsultingFrance et à ses partenaires , le client déclare avoir la capacité de contracter, c'est-à-dire avoir au minimum dix-huit (18) ans et/ou la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.
POUR DES RAISONS DE SECURITE, D'IDENTIFICATION ET D'AMELIORATION DE LA QUALITE DE L'ACCUEIL, LES COMMUNICATIONS TELEPHONIQUES ENTRE LE CLIENT ET OracleConsultingFrance SONT SUSCEPTIBLES D'ETRE ENREGISTREES. EN ACCEDANT AUX PRESTATIONS PROPOSEES PAR OracleConsultingFrance, LE CLIENT DECLARE ETRE INFORME ET CONSENT EXPRESSEMENT A L'ENREGISTREMENT DE LA CONVERSATION ET DES DONNEES EN DECOULANT. CES ENREGISTREMENTS SERONT SUSCEPTIBLES DE CONSTITUER TOUS MOYENS DE PREUVE DEVANT LES TRIBUNAUX POUR DEFENDRE LES INTERETS DE OracleConsultingFrance ET SERONT TRANSMIS A DES TIERS SUR REQUISITIONS JUDICIAIRES.
En accédant aux services proposés par OracleConsultingFrance par Internet ou téléphoniquement, le client déclare accepter d'être mis en relation avec OracleConsultingFrance, Nicolas Duquerroy ou ses Partenaires au travers de divers moyens de communication en fonction des données que ce dernier aura bien voulu communiquer et notamment à savoir courrier, SMS, email, appels téléphoniques. A ce titre, le consentement soit l'accord du Client est enregistré en « log » ou enregistré lors des appels téléphoniques. Il est rappelé que le droit d'utiliser les services de OracleConsultingeFrance est personnel à chaque client. Le client s'engage à faire un usage normal du site et faire preuve de courtoisie dans les échanges sur le site Internet de OracleConsultingFrance et par téléphone.
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